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Les conditions générales de vente Maman m'a dit...

Les conditions générales de vente
Maman m'a dit...


1 - Coordonnées

Maman m'a dit...
Société Immatriculée en France au RCS de Roanne sous le n° 508 553 013
Adresse du siège : "Chantoiseau", 42370 Saint André d'Apchon
Adresse postale : 3, place de l'église 42300 VILLEREST
Téléphone: 06-87-73-78-97
E-mail : celine@mamanmadit.com
Service client : serviceclient@mamanmadit.com

Les présentes conditions générales de vente régissent la vente des produits présentés sur le site www.mamanmadit.com entre un commerçant immatriculé en France (Maman m'a dit...) et une personne physique non commerçante (le client).
En conséquence, toute commande implique l'adhésion aux présentes conditions générales de vente qui ont valeur de contrat.
Seuls les produits disponibles en stock peuvent être commandés.
Les photographies illustrant les produits n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas la responsabilité de Maman m'a dit... ne pourra être engagée.

2 - Prix

Les prix sont exprimés en Euros .
TVA non applicable, article 293B du code CGI.
Ces prix s'entendent hors frais de port et hors frais de dédouanement (pour les livraisons hors Union Européenne), ces derniers restant à la charge du client.

3 - Réductions

La présence de symboles smiley remise sur les différentes pages du site indique des articles en promotion.
Au passage de la souris sur ce symbole smiley remise , le taux de remise apparaît.
Ces remises commerciales sont valables sur des périodes à durées déterminées, indiquées par la présence du symbole smiley remise . Aucune réduction ne pourra être attribuée en dehors de ces périodes. La remise ne concerne que l'article représenté sur la photo et non les éventuelles modifications.

4 - Paiement

Le paiement s'effectue:
- par chèque bancaire (sous 10 jours maximum). Passé ce délai, Maman m'a dit se réserve le droit d'annuler la commande.
Chèques à l'ordre de Maman m'a dit... à envoyer à :
Maman m'a dit... 3 place de l'église 42300 VILLEREST
- par Paypal (+3.4 % de frais) je vous envoie une demande de règlement paypal
- en espèces ou chèque que vous pouvez déposer directement dans la boîte aux lettres
Minimum d'achats : 5 €

5 - Expédition et livraison des bijoux et broderies (sauf foutas)

La date d'expédition est toujours indiquée en page d'accueil.

Vous avez le choix entre plusieurs modes d'expédition :
- Livraison offerte dans une enveloppe de protection au tarif simple de la poste
(sans suivi sans assurance) à partir de 10 € d'achats. En dessous de 10 € d'achats, forfait de 1 € pour la livraison.

- Lettre suivie sans assurance à 3 €.
- Recommandé avec assurance à 6 €.
- Pour l'étranger les livraisons sont effectuées par recommandé international avec assurance à 8,50 € ou bien dans une enveloppe de protection au tarif simple sans suivi à 4.5 € .
Maman m'a dit ne pourra être tenu pour responsable des conséquences dues à un vol, une perte ou un retard d'acheminement postal.
Si l'option recommandé avec assurance n'a pas été sélectionnée, aucun recours ne pourra être déposé auprès de la poste.

6 - Livraison des Foutas

- 1 à 2 foutas : envoi simple sans assurance à 3 € ou bien colissimo à 5 € 60.
- A partir de 3 foutas : colissimo à 5 € 60 ou recommandé à 8 € 10.

7 - Commande Express :

Votre commande sera réalisée et expédiée dès réception de votre règlement, même durant les congés et les périodes de fêtes… (sauf avis contraire)
Un supplément de 15 € pour le premier article sera appliqué, 12 € pour les articles suivants. Ce supplément comprend :
- la fabrication immédiate de votre article
- la livraison en Lettre suivie (sans assurance)
- les éventuels frais paypal

Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du client qui doit vérifier le bon état de la marchandise à l'arrivée du colis et dispose d'un délai de 24 heures pour faire d'éventuelles réserves auprès de Maman m'a dit en cas d'articles manquants ou de dégradation.
Le client doit alors immédiatement prévenir Maman m'a dit par e-mail à l'adresse serviceclient@mamanmadit.com ou par téléphone au 06-87-73-78-97.
Si le client choisit une livraison sans assurance, Maman m'a dit ne pourra être tenu pour responsable en cas de perte ou dégradation par la poste, aucun remboursement ne pourra être effectué.

8 - Satisfait ou remboursé

Si les médailles ne sont pas gravées, le client dispose d'un délai de rétractation de 7 jours francs à compter du jour de la réception de son colis pour retourner les produits commandés. La société Maman m'a dit proposera alors sous 30 jours un remboursement du prix du bijou (or frais de livraison et frais paypal) soit par virement bancaire, soit par chéque postal soit par paypal, ou encore un avoir .
Les produits doivent impérativement être retournés dans un état neuf, non portés .
Les frais de retour et, le cas échéant, de réexpédition demeurent à la charge du Client.
Dans l’hypothèse d’une non conformité entre la commande et la livraison, vous pouvez me contacter à serviceclient@mamanmadit.com.

9 - Retour

Pour tout retour, merci de me contacter au préalable à serviceclient@mamanmadit.com.
Dans tous les cas, utilisez toujours au minimum une enveloppe à bulles pour me renvoyer un bijou, ainsi qu'un suivi faisant office de preuve d'expédition.

10 - Données nominatives

Les données collectées par Maman m'a dit... sur son site internet www.mamanmadit.com sont destinées à son usage interne, elle peuvent également être utilisées par Maman m'a dit... à des fins commerciales et/ou être cédées à des tiers qui sont susceptibles de les utiliser à des fins commerciales.
Le client peut donner son consentement ou s'opposer à l'utilisation des données recueillies, au titre du fichier clientèle de Maman m'a dit... ainsi qu'à leur utilisation par des tiers.
Conformément à la loi du 6.01.1978, dite Informatique et libertés, ce traitement d’information nominatives a été déclaré à la CNIL sous le n°1348685, de plus le Client dispose à tout moment d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d’opposition pour les données le concernant qui pourra être exercé sur demande envoyée par e-mail à l'adresse suivante : serviceclient@mamanmadit.com

11 - Propriété intellectuelle

Maman m'a dit... est propriétaire des droits sur les textes, l'architecture générale, le site, les images animées ou non, et les graphismes.
Les marques Maman m'a dit... ainsi que les logos présents sur le site www.mamanmadit.com sont des marques déposées.
Ils sont la propriété exclusive de la société Maman m'a dit.
Les parties conviennent que ces Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français.
Les litiges seront de la compétence des Tribunaux de Roanne (France)



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